COMMUNE DE BARNEVILLE-CARTERET Séance du Jeudi 3 mai 2012     COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 mai 2012 à 20 h    L’an deux mil douze, le trois mai, à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Barneville-Carteret, légalement convoqués, se sont assemblés au lieu ordinaire de leurs séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-Luc BOUSSARD, Maire. Etaient présents : Monsieur Jean-Luc BOUSSARD, Maire, Madame Frédérique BLEICHER, Monsieur Gérard DELAMONTAGNE, Monsieur Pierre LE ROUX, Monsieur Christophe LOUIS DIT GUERIN, Monsieur Alain DESPLANQUES, Maires Adjoints, Madame Jocelyne LAMBARD, Monsieur Jean LETELLIER, Conseillers Délégués, Monsieur Pierre CANDONI, Monsieur Renaud BLONDET, Monsieur Jean-Luc LEBLOND, Madame Catherine TOLLEMER, Monsieur Thierry MENDES, Madame Delphine JIMENEZ-GRENIER, Madame Véronique AUVRAY, Monsieur Michel OESTEREICH. Absent excusé : Madame Gisèle LECLERC a donné pouvoir à Madame Frédérique BLEICHER, Mademoiselle Régine LESAGE a donné pouvoir à Madame Delphine JIMENEZ-GRENIER. Monsieur Le Maire ouvre la séance à 20h10. Madame Jocelyne LAMBARD est désignée Secrétaire de séance, conformément à l’article L. 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Le procès verbal de la séance précédente est adopté à l’unanimité. Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, l’inscription des deux questions diverses suivantes à l’ordre du jour : - Complément à la délibération relative à l’échange de terrain avec la SNCF - Réalisation d’une portion de voie d’accès provisoire à la Zone de Dessous Le Bourg. Ainsi que le retrait de la question n°9 : Choix de l’entreprise pour le rejointoiement de la Chapelle Saint Louis. ORDRE DU JOUR 1 – DECISIONS MODIFICATIVES : Budget du Service des Eaux et Budget de l’Assainissement: Une erreur matérielle d’imputation de chapitre a eu lieu lors de la saisine du budget au format informatique – Il convient donc de régulariser. Les montants budgétaires restent les mêmes. Budget Communal : Il manque un crédit de 500€ sur le compte 673 qu’il convient de prélever sur l’article 6262. Suite à une erreur de saisie informatique, les restes à réaliser en dépense et en recette ont été comptabilisés deux fois, il convient donc, de les enlever afin de pouvoir retrouver l’équilibre budgétaire voté. Accord à l’unanimité. 2 – CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES TRAVAUX D’EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE : Les plis ont été ouverts en commission, tous les lots ont reçu au moins une offre. Le Maître d’oeuvre est en phase d’analyse des offres reçues et il a rendu ses conclusions en commission Jeudi 3 mai au matin. Après discussion des offres du rapport du Maître d’oeuvre en commission, il est proposé de retenir : Le Conseil Municipal, à l’unanimité, suivant l’avis de la commission sur les offres précitées relatives aux lots 1,2,3,4,5,6, et 10, autorise Monsieur Le Maire à signer les marchés correspondants. Il autorise également Monsieur Le Maire à signer les marchés à intervenir pour les lots 7 et 8 pour lesquels le Maître d’oeuvre est chargé de demander des précisions. La commission statuera le 15 Mai prochain. L’autorisation de signature est donnée dans la limite maximum des estimations du Maître d’oeuvre. Monsieur Le Maire rappelle que ces travaux sont financés par l’emprunt grand chantier. Il précise que l’estimation globale du Maître d’oeuvre était de 603.000,00€ (dont 185.000€ pour les deux lots non attribués), une diminution de dépense d’environ 100.000€ est donc constatée par rapport à l’estimation, ce qui est plutôt une bonne nouvelle. Monsieur OESTEREICH demande quelle lecture peut être faite de la différence importante (environ 20%) entre l’estimation du Maître d’oeuvre et la réalité de l’ouverture des plis. Le Maître d’oeuvre aurait-il surévalué son estimation ? Il lui est répondu par la négative, les entreprises cherchent actuellement du travail, dans tous les corps d’état. Monsieur DESPLANQUES remarque également que la diminution ne s’applique pas à tous les lots, certaines estimations correspondent aux offres présentées. Quelques explications sont données sur les modalités de réalisation des travaux en adéquation avec la période scolaire. 3 – ADHESION AU F.A.J.D. – Fonds d’Aide aux Jeunes. 2012. Ce fonds est un dispositif piloté par le Conseil Général qui vise à accompagner les Jeunes en Difficulté dans une démarche d’insertion sociale et/ou professionnelle. Le financement de ce fonds est notamment assuré par solidarité grâce à l’adhésion des collectivités territoriales. Notre commune y adhère depuis sa création. Il est proposé son renouvellement pour un montant de 0.23€ * habitant (soit 2.398) d’où un montant de 551,54€. Monsieur le Maire donne quelques explications : Pour la Manche, 1114 demandes d’aides ont été enregistrées en 2011 pour un montant global de 293.089,43€, soit une augmentation de 49% par rapport à 2010. Aides à la subsistance 143.231,90€ Aides à l’insertion : 129.704,53€ Pour le Comité Local Cotentin : 469 demandes pour un montant de 149.349,23€ De plus, 167.825€ ont été consacrés à la mise en oeuvre d’actions collectives qui ont permis notamment à 64 Jeunes de participer à une action d’apprentissage du Permis de Conduire et à 316 jeunes de bénéficier de tickets de restauration dans le cadre de l’action « tickets midi 50 ». Accord à l’unanimité. 4 – APPROBATION DU PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées) Le Comité Départemental du Tourisme assure l’actualisation et l’informatisation de ce plan pour le compte du Conseil Général. Il est donc proposé à chaque conseil municipal pour la mise à jour 2012, de vérifier les informations contenues sur la carte et de les mettre à jour éventuellement, de demander l’inscription de nouveaux chemins au PDIPR et de proposer la suppression de ceux qui n’existeraient plus et d’approuver l’ensemble par délibération. Aucune modification n’est à fournir par rapport au plan présenté, si ce n’est la modification du SPPL au niveau de la Rue des Ormes : A partir du Pont du Tôt, emprunter la chaussée du tôt jusqu’à l’intersection avec la Rue des Ormes, puis jusqu’à la Rue F. Lepelletier et ensuite la Rue F. Lepelletier jusqu’au rond point du Port – Récupération du Tracé actuel du SPPL qui se situe sur le quai du Port en Direction de Carteret. Monsieur DELAMONTAGNE demande si une enquête publique sera nécessaire pour la modification du tracé du Sentier de Passage des Piétions sur le Littoral ? Monsieur Le Maire lui répond que selon lui, une Enquête Publique n’est pas nécessaire car la modification proposée n’emprunte que le Domaine Public. Toutes explications entendues, le Conseil Municipal, approuve le PDIPR, moins une abstention de Monsieur LOUIS dit GUERIN qui explique sa décision en précisant que le tracé ancien du SPPL constituait pour lui une promenade agréable en pied de digue. 5 – LANCEMENT D’UNE CONSULTATION POUR UNE ETUDE DE DEFENSE CONTRE LA MER : Chacun peut constater l’érosion importante en forte progression sur le littoral de Barneville-Plage notamment. Le boulevard Maritime pourrait être en péril si une dépense afférente n’est pas mise en ouvre à très bref délai. En complément du travail effectué par Melle PACARY en 2011, il est proposé de lancer une consultation auprès de bureaux d’études spécialisés afin de proposer des solutions techniques qui devront recevoir l’aval du Conseil Municipal et du Conseil Général de la Manche afin de pouvoir bénéficier des subventions. Ce bureau d’étude sera en charge de la maîtrise d’oeuvre des travaux et devra notamment obtenir les autorisations administratives nécessaires. Monsieur LOUIS DIT GUERIN se dit satisfait de cette décision car il rappelle que depuis 1996, aucune opération importante de défense contre la mer n’a été réalisée, mis à part le rechargement en sable, chaque année. Il rappelle que le choix du Conseil Municipal d’opter pour le stabiplage n’a pas reçu l’aval du Conseil Général de la Manche. Il faut par conséquent étudier et proposer d’autres des solutions complémentaires ou différentes qui devront être présentées et validées par le Professeur LEVOY, référent du CG50 pour cette opération, ainsi que par la DDTM ; Il précise que la mission du bureau d’études devra également comprendre le suivi du rechargement, le dimensionnement des ouvrages à installer ainsi que le suivi de l’opération. Le coût de l’étude est estimé entre 20 et 30.000€. Toutes explications entendues, le Conseil Municipal accepte la consultation de bureaux d’études spécialisés dont l’offre sera analysée en fonction du critère prix mais aussi du critère « références ». 6 – LANCEMENT D’UNE CONSULATATION POUR LE MOBILIER URBAIN PUBLICITAIRE : Monsieur LETELLIER indique que cette consultation sera lancée dans le but d’uniformiser les « sucettes » publicitaires sur l’ensemble du territoire de la commune. Leur dimension serait d’1m80 sur 1m20 avec une surface « publicité » et une surface « informations municipales ». C’est une opération blanche pour la Commune. Le débat s’ouvre. Beaucoup de questions sur leur utilité, leur nombre, leur emplacement. En effet, Monsieur DESPLANQUES rappelle le projet d’espaces d’information municipale bien définis, notamment avec le projet d’exposition de cartes postales des commerçants. Il espère que les emplacements seront clairement définis avec la Municipalité qui se doit de conserver certains emplacements stratégiques pour sa propre communication. Monsieur LETELLIER répond qu’il conviendra de recenser les propositions nécessaires et les contraintes évoquées dans le Cahier des Charges et qu’il conviendra d’établir un plan d’ensemble. Monsieur LOUIS DIT GUERIN informe de la nouvelle réglementation sur les espaces publicitaires qui peuvent être taxés par les Communes. Monsieur LETELLIER lui répond que les taxes sur la publicité sont souvent instaurées dans les grandes villes, car ces taxes concernent également les enseignes des magasins. Monsieur Le Maire précise que ces supports véhiculent de la communication municipale, elles ont un côté pratique, mais peu ludique. Il précise également qu’il est favorable à une harmonisation de tous les espaces publicitaires et promotionnels. Il souhaite la disparition des akiluxs déposés de manière anarchique sur l’ensemble du territoire communal. Monsieur BLONDET demande si les abris bus sont concernés par cette consultation. Il lui est répondu par la négative en raison des propositions, toujours en négociations, des nouveaux points d’arrêts par le Conseil Général de la Manche qui s’est d’ailleurs engagé à participer à l’acquisition d’un abri bus sur les trois prévus, le reste sera à la charge de la Commune. Madame BLEICHER précise que celui en place devant la Mairie devrait rester en place car il est en bon état. Toutes explications entendues, le lancement de la consultation pour les sucettes publicitaires est approuvé à l’unanimité, avec la prise en compte dans le cahier des charges des remarques ci-dessus exposées. 7 – APPROBATION DE L’AVANT PROJET DETAILLE RELATIF A LA VOIE D’ACCES DE LA ZONE DE DESSOUS LE BOURG : Le choix du Maître d’oeuvre, le Cabinet PRYTECH, a été validé par le Conseil en dernière séance. Il convient dorénavant d’approuver l’Avant Projet avant de lancer la consultation des Entreprises. Monsieur DELAMONTAGNE rappelle la transformation actuelle de la zone de dessous le bourg avec la construction de la Gendarmerie, le lotissement EPR et le projet de petits logements HLM qui a reçu l’accord préfectoral pour 20 logements destinés à des familles monoparentales ou des personnes isolées. Madame LAMBARD, en charge du logement, espère également pouvoir proposer de jeunes célibataires qui ont du mal à se loger. Il fait circuler le plan de la voie d’accès. Toutes explications entendues, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve cet avant projet et autorise le lancement de la Consultation. 8 – AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DU BATIMENT DU CENTRE DE SECOURS : Monsieur Le Maire expose que bâtiment du Centre de Secours, Rue du Pic Mallet, appartient à la Commune. La 3CI possède la compétence Incendie. Le SDIS entend engager des travaux importants de rénovation et d’amélioration de ce Centre, pour un montant d’environ 500.000€. Il convient donc de formaliser, par convention, les termes de la mise à disposition du bâtiment entre les trois parties. Cette convention a été approuvée en Conseil Communautaire du 26 Avril dernier. Le SDIS souhaite que le Centre soit à l’usage exclusif des Pompiers. Monsieur Le Maire rappelle que la SNSM et la Croix Rouge sont installées dans le bâtiment. Il a donc demandé à la 3CI de prendre à sa charge, comme le prévoit la loi, le relogement de la SNSM et de la Croix Rouge qui sont aujourd’hui occupants des lieux sur lesquels ils ont des droits. Pour l’instant la 3CI a refusé de prendre en charge le relogement de la SNSM et de la Croix Rouge. Consciente de l’urgence et soucieuse du bien être et de l’efficacité de ses pompiers, non sans faire toutes réserves sur la position prise par la 3CI, la Commune s’est résolue à construire un hangar provisoire pour la SNSM, Promenade Abbé LEBOUTEILLER. La Croix Rouge aura sa place dans les ateliers municipaux. Il est donc proposé la mise à disposition de ce bâtiment à la 3CI, sans plus attendre. En effet le SDIS, si ce bâtiment ne lui est pas remis, décidera d’investir dans un autre Centre. En tout état de cause, la convention précise qu’au cas où le SDIS cesserait d’occuper ce bâtiment, il reviendrait de droit à la commune, ainsi que tous les aménagements qui seront réalisés. Monsieur MENDES de demande, si pour 500 000€, il n’aurait pas été plus judicieux de construire un Centre neuf. Il lui est répondu que c’est le choix du SDIS, que le bâtiment est en bon état, que des travaux d’aménagements intérieurs ont déjà été réalisés et que la construction d’un nouveau bâtiment coûterait beaucoup plus cher. Accord à l’unanimité. 9 – CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LE REJOINTOIEMENT DE LA CHAPELLE SAINT LOUIS. Retiré de l’ordre du Jour pour complément d’information avant présentation au Conseil Municipal. 10 – AUTORISATION DE DEFENSE DE LA COMMUNE CONTRE L’APDCI ET M. JOURDAM : Monsieur Le Maire a reçu un courrier d’un avocat désigné par l’APDCI (Association de Protection et de Développement de la Côte des Isles) et de Monsieur JOURDAM qui menacent d’attaquer le Projet de Port à sec au motif notamment d’un défaut d’autorisation du Conseil Général pour ces travaux. Monsieur Le Maire demande donc l’autorisation de pouvoir défendre les intérêts de la Commune dans cette affaire. Il précise, suite à une question de Monsieur MENDES, que ce précontentieux ne retardera pas les travaux du Port à Sec. Accord à l’unanimité. Monsieur CANDONI ne prend pas part au vote. 11 – QUESTION DIVERSE : Complément à la délibération sur l’échange de terrain avec la SNCF : Monsieur le Maire rappelle que la signature de l’acte est sur la bonne voie. Le notaire de la SNCF a demandé quelques précisions et les négociations aboutissent. Il rappelle que les biens appartenant à la SNCF ont été estimés à 565.000.00 € (80.000€ pour le foncier et 485.000€ pour le bâti). En échange la commune propose un terrain sur le secteur de Barneville-Plage estimé par le service de France Domaines à 25.000€, qu’elle s’est engagée à viabiliser. Les négociations portaient sur la possibilité d’effectuer la viabilisation avant de signer l’acte de vente ou bien de signer l’acte de vente avec une clause inscrite pour la viabilisation. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de l’autoriser à signer l’acte avec une clause dans l’acte et un engagement de réaliser la viabilisation avant le 1er Novembre 2012 faute de quoi une pénalité de 150€ par jour de retard sera appliquée. Monsieur LE ROUX propose que la clause puisse être assortie d’un délai de six mois. Monsieur MENDES demande si les travaux de viabilisation seront exécutés en régie, il lui est répondu qu’une grande partie de ceux-ci pourront effectivement être réalisés par le Personnel Municipal. Toutes explications entendues, la proposition de Monsieur le Maire est acceptée à l’unanimité. Réalisation d’une portion de voie d’accès provisoire à la Zone de Dessous Le Bourg. Monsieur DELAMONTAGNE rappelle l’engagement de la commune de réaliser la voie d’accès pour les aménagements divers de la Zone de Dessous Le Bourg. Actuellement, les travaux de la Gendarmerie risquent d’être stoppés en l’attente de la consultation pour les travaux de cette voie. Il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à engager une dépense pour une desserte provisoire (en gravier) afin que les engins puissent accéder à leur chantier et ne pas bloquer le délai de livraison de la gendarmerie. Monsieur MENDES se demande comment cette voie sera réalisée sans consultation ? Monsieur DELAMONTAGNE précise que le coût sera inférieur à 15.000€ et que le Cabinet PRYTECH reprendra la consultation à partir des travaux déjà réalisés. La dépense ne sera pas plus importante au final pour la commune. Toutes explications entendues, le Conseil accepte la proposition ci-dessus et autorise Monsieur le Maire à passer commande des travaux à l’entreprise MESLIN. Informations : Monsieur Le Maire rappelle la tenue des bureaux de vote pour le second tour des élections Présidentielles. Monsieur MENDES demande si le projet de 4ème hameau aux Fermes de Carteret est toujours d’actualité. Monsieur Le Maire rappelle que le PLU a été annulé sur cette partie, mais que ce projet de hameau est toujours à inscrire dans la révision prochaine du PLU. Monsieur LOUIS DIT GUERIN demande des précisions sur l’invitation aux cérémonies du 8 Mai. Il lui est précisé, qu’en entente avec la Municipalité de Port-Bail, il est décidé que le vin d’honneur se fera une année sur deux sur chacune des deux communes. Cette année, la cérémonie se déroulera à Port-Bail. Monsieur Le Maire invite les Conseillers qui le pourront à accueillir un vétéran Américain le 14 mai prochain. Ce vétéran, Monsieur Joseph T. WALIGORE faisait partie des troupes qui sont arrivées à Barneville le 18 Juin 1944 achevant ainsi la coupure du Cotentin pour, ensuite, remonter vers Cherbourg. Il n’est jamais revenu sur notre commune depuis la guerre et, à l’occasion d’une escale à Cherbourg, il a exprimé le souhait de revenir à Barneville-Carteret. Il sera présent sur la Commune de 13h00 à 14h00. La médaille de la ville lui sera remise. Monsieur Le Maire lève la séance à 22h30. Vu, Le Maire, Jean-Luc BOUSSARD,