COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2002

 

L'an deux mil deux, le dix Janvier, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de Barneville-Carteret, légalement convoqués, se sont assemblés au lieu ordinaire de leurs séances, sous la Présidence de Monsieur Claude DUPONT, Maire.

 

Etaient présents :

Monsieur DUPONT, Maire, Messieurs DAGORT, DELAMONTAGNE, LOUIS DIT GUERIN, Madame LEJARD, Monsieur LECRIVAIN, Maires Adjoints, Monsieur MESLIN, Maître LAURENT, Madame FILLATRE, Monsieur LEBLOND, Monsieur RACHINE, Docteur LEGENDRE, Monsieur JAILLARD, Madame LAMBARD, Monsieur LEFEBVRE, Madame CRESPO, Monsieur BELZ, Monsieur PINTA.

Absent excusé : Monsieur Marcel LESAULNIER a donné pouvoir à Monsieur Christian LEFEBVRE.

 

Monsieur Sébastien RACHINE est désigné Secrétaire de séance, conformément à l'article L. 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

Le procès verbal de précédente séance est adopté à l'unanimité.

 

 

 

DEMANDES DE SUBVENTION POUR LA PROGRAMMATION DGE 2002 :

Monsieur Le Maire informe que trois dossiers seront proposés ce soir, dont deux prioritaires et essentiels :

¨     Aménagement  du Groupe Scolaire de Barneville-Bourg :

rappel de la situation : la commune est dotée de trois groupes scolaires inégalement répartis :

sur le secteur de Carteret : complet : de la maternelle au CM2

sur le secteur de Barneville-Bourg : de la Maternelle au CE2

sur le secteur de Barneville-Plage : les CM

D'où certaines difficultés d'organisation de travail sur Barneville plage dont les élèves sont régulièrement obligés de se transporter à l'école du bourg pour l'informatique, le sport…

De plus la commune est confrontée au problème de la restauration scolaire qui accueille un grand nombre d'enfants.  En effet, la cantine se situe sur le secteur de Carteret, les élèves de Barneville passent donc énormément de temps dans les transports, les locaux sont de plus, extrêmement bruyants.

 

Monsieur Le Maire a rencontré M. LEVERD, Architecte ayant déjà travaillé sur un projet de regroupement global de l'ensemble des écoles de Barneville-Carteret avec la Municipalité précédente et qui possède donc les données des terrains, des bâtiments existants…

 

De cette rencontre et par rapport aux faits exposés, Monsieur LEVERD a réalisé le dossier qui est présenté ce soir et qui se décompose de la façon suivante :

Phase 1 – 2002 : Salle de restauration pour 60 rationnaires, Office, salle informatique et l'ensemble des VRD  pour un montant estimatif de  270 800 € HT.

Au sujet de la salle de restauration une variante est prévue pour porter le nombre de  rationnaires à 100 (Maître LAURENT en demande le coût supplémentaire : 31 600€) : les subventions ne sont accordées pour une construction nouvelle qu'à hauteur de 50 rationnaires, et ensuite, les extensions sont subventionnables.

Phase 2 – 2003 : a) Création d'un bâtiment neuf (hall, bureau, deux salles de cours, sanitaires et dégagements) pour un montant estimatif de 199 000€

                        b) réaménagement partiel de l'école existante (création de baies, modification de certains accès, remise aux normes du chauffage, aménagement d'une cour primaire … pour un montant estimatif de 120 300€

Phase 3 – si besoin, dans un avenir non défini ce jour : possibilité d'évolution pour le regroupement de l'ensemble des écoles : Carteret et Barneville pour un montant estimatif de 312 800€

 

Monsieur le Maire est très satisfait du dossier présenté par Monsieur LEVERD et soumet donc au vote de ce soir la phase 1 en programmation DGE 2002. Il précise que si le conseil en est d'accord, l'échéancier va être très serré afin que les travaux soient réalisés pour la rentrée scolaire de septembre.

 

Quelques remarques : Madame CRESPO demande comment financer la phase 2 : il est répondu que la phase 2 sera soumis à la programmation DGE 2003. Elle comprend donc que ce projet est aléatoire, dépendant des subventions. Monsieur Le Maire précise qu'il pourrait en être de même pour la phase 1.

 

Madame FILLATRE précise qu'elle avait compris que la demande de subvention DGE 2002 portait sur l'ensemble des phases 1 et 2.

Madame LAMBARD demande si les montants des autres dossiers à présenter seront plus élevés.

Monsieur Le Maire rappelle les modalités d'attribution des subvention DGE : Une commission fixe la liste des opérations éligibles à la DGE pour l'année et dans quelles proportions. Exemple en 2001 pour la Manche : les subventions étaient réparties pour 20% sur la voirie et pour 80% sur l'immobilier, il vaut donc mieux présenter un dossier dans chaque catégorie, avec des montants raisonnables. Ensuite, la sous-préfecture attribue les crédits disponibles selon les critères fixés en fonction des demandes des communes de son arrondissement.

Monsieur BELZ demande si des financements d'autres organismes peuvent être attribués. Monsieur Le Maire qui s'est renseigné sur le sujet peut affirmer que seul un financement DGE est possible.

Maître LAURENT souhaiterait savoir si la salle informatique est prévue pour l'ensemble des écoles : Barneville et Carteret : Cette salle sera suffisamment grande et équipée afin qu'ils puissent s'arranger entre eux.

 

Ce dossier est approuvé à l'unanimité moins une abstention du Docteur LEGENDRE qui n'a pas très bien suivi ce dossier ni son financement.

 

 

¨     Aménagement de la Rue du Cap

1° VOIRIE et RESEAUX SOUPLES :

Ce dossier fût présenté en 2001, mais n'a pas été retenu. Monsieur Le Maire précise qu'il est important de procéder à la réfection de cette voie, qui notamment dans le cadre du projet d'extension portuaire, et de la nouvelle ligne maritime qui pourrait être mise en œuvre par le Conseil Général de la Manche, devrait être de plus en plus empruntée.

Madame FILLATRE pense que  le fait de présenter plusieurs fois de suite un dossier peut être bénéfique et fera qu'il sera retenu.

Monsieur Le Maire informe que le dossier présenté concerne la dernière tranche de travaux :

Cet aménagement se décompose en deux parties :

-       la voirie pour un montant estimatif (valeur 2001) de 99 397€ HT

-       L'effacement des réseaux souples et EDF pour un montant estimatif (valeur 2001) de 107 940€

Dossier accepté à l'unanimité.

 

¨     Travaux de voirie 2002  et effacement de réseaux rue Amiral Thierry d'Argenlieu.

Monsieur DELAMONTAGNE présente les travaux à effectuer sur divers chemins et voies pour un montant global HT de 143 394.72 €  et pour l'effacement des réseaux aériens Rue Thierry d'Argenlieu pour un montant 80 173.59 € HT.

Après quelques renseignements donnés suite à des questions posées, le conseil approuve à l'unanimité le projet présenté.

 

Choix du bureau d'études – mission SPS Ateliers municipaux.

Dossier retiré de l'ordre du jour pour informations supplémentaires à obtenir.

 

DELIMITATION DES ZONES D'EVOLUTION DES CHARS A VOILE

Monsieur DAGORT présente ce dossier :

L'école de voile et l'école d'aviron de Barneville-Carteret (Monsieur RACHINE précise à ce sujet que les deux écoles travaillent ensemble afin de  mutualiser leurs moyens depuis quelques temps), afin de répondre à la demande de leurs licenciés et de la population, ont embauché deux nouveaux moniteurs, dans le cadre de contrats emplois jeunes, afin de pouvoir de ce fait être ouvertes toute l'année et pourront proposer de nouvelles activités et notamment l'hiver, le Char à voile. Il est fait remarquer qu'il n'est pas question de mettre en place une grosse structure de char à voile puisque Port-Bail dispose d'une telle école.

Le Conseil est donc sollicité pour émettre un avis sur le principe de création d'une zone d'évolution de char à voile qui se situerait sur le secteur de Barneville-Plage selon un plan bien défini ( au niveau de la cale) et sous réserve de l'accord des services maritimes.

Madame FILLATRE fait remarquer qu'une telle activité existait l'été passé. Il lui est répondu que c'était une activité privée et qu'aucune nouvelle demande n'a été déposée pour 2002.

Monsieur JAILLARD demande pourquoi cette activité ne serait pas en place l'été également. Monsieur DAGORT précise que ce ne sera qu'une activité annexe, en été que ce soit pour l'école de voile ou pour l'école d'aviron, les moniteurs seront occupés à 100%. Il fait à nouveau état de la présence d'une base importante sur le canton, au niveau de la commune de Port-Bail.

Monsieur Le Maire rappelle le contrat d'objectif qui se met en place sous l'égide du Conseil Général avec les deux communautés de communes et que dans ce projet sera sans doute évoquée le mise en place d'un Centre Nautique Cantonal.

Le conseil émet un avis favorable à l'unanimité.

 

a)PARTICIPATION SORTIE PEDAGOGIQUE – COLLEGE DE PORT-BAIL :

Le Collège de Port-Bail a transmis un courrier sollicitant la participation de la commune pour des élèves domiciliés à Barneville-Carteret qui participeront à un voyage scolaire en Angleterre du 21 au 25 Mai 2002.

Le Coût par élève est d'environ 213 euros par élèves.

 

Le Maire propose d'accorder une subvention de 35 Euros par élève :

Soit 35*5 = 175.00€ (1 148.00F)6 Accord à l'unanimité.

 

b) PARTICIPATION SORTIE PEDAGOGIQUE – Lycée de Valognes :

Le Lycée de Valognes a transmis un courrier pour une demande de participation à un voyage à Rome pour une classe de seconde où une élève de Barneville-Carteret est concernée. Le coût du voyage est d'environ 305€ (2000F.00).

Le Maire propose de verser 46€ (300.00F.) – Accord à l'unanimité.

 

PLAN LUMIERE : Concept éclairage.

Rappel : En séance du 11 Décembre 2001, a été évoqué le projet de la société PROJECT, suite à une réunion avec G. DELAMONTAGNE et Jean MARIE qui propose une convention pour un audit Eclairage public sur la commune d'un point de vue qualitatif, visant à terme à une économie d'énergie. Le coût est estimé à 17 940 euro TTC.

Un accord verbal a été versé pour subvention à hauteur de 50% par l'ADEME.

Le Conseil, à l'unanimité, autorise Le Maire à signer la convention correspondante avec cette société.

 

Modification des statuts de la Communauté de Communes du Canton de Barneville-Carteret : compétenCe Etude zonage Assainissement :

En séance du 12/12/2000  la communauté de communes a décidé de modifier ses statuts pour intégrer dans ses compétences l'étude de zonage assainissement. Chaque Commune adhérente doit donc approuver la modification des statuts afin que ceux ci soient applicables.

Monsieur Le Maire rappelle que pour 2005 l'Europe exige que les zonages relatifs à  l'assainissement collectif ou individuel devront être établis pour toutes les communes. L'intérêt d'une étude au niveau communautaire est important notamment pour les petites communes.

Il précise que cette étude de zonage est à dissocier de l'éventuelle création d'un syndicat pour la gestion de la l'assainissement pour laquelle la compétence communautaire n'est pas envisageable, notamment par le fait de la convention que Barneville-Carteret a passé avec St Jean de la Rivière, hors communauté.

Tous ces renseignements entendus, le Conseil Municipal émet un avis favorable à la modification des statuts de la communauté de communes.

 

DESIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE :

Monsieur Le Maire donne lecture d'une circulaire de Monsieur Le Préfet de la Manche transmise à chaque Mairie suite au souhait de Jacques FLOCH, Secrétaire d'Etat à la Défense, de voir désigné au sein de chaque Municipalité un conseiller en charge des questions de défense.

Ce Conseiller sera l'interlocuteur privilégié pour la défense et sera destinataire d'une information régulière, il devra s'impliquer dans la nouvelle réserve citoyenne et sera en charge du recensement.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, Le Conseil Municipal propose que cette fonction soit attribuée à Monsieur Olivier PINTA qui l'accepte et ne prend pas part au vote de la présente.

 

 

 

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L'AMENAGEMENT DE LA  PORCHERIE SITUEE SUR LA COMMUNE DE LES MOITIERS D'ALLONNE :

La SARL "Elevage du Breuil", située sur le territoire de la Commune de LES MOITIERS D'ALLONNE a déposé en Préfecture un dossier d'agrandissement de sa porcherie.

Une enquête publique (relative aux installations classées pour la protection de l'environnement soumise à autorisation) est ouverte en Mairie de Les Moitiers d'Allonne du 7 Janvier au 6 Février 2002.

Le Dossier d'enquête est consultable en Mairie de Barneville-Carteret depuis le 28 Novembre 2001.

Objet du Dossier :

Rappel : SITUATION EXISTANTE :

5 622 animaux, soit 4870 animaux-équivalents. (les porcelets comptant par exemple pour 0,2 animal-équivalent)

SITUATION FUTURE SI LE PROJET EST ACCEPTE :

6 222 animaux, soit 6 086 animaux-équivalents)

soit une augmentation de 1 186 animaux équivalents, ainsi que la construction d'un bâtiment et une demande d'autorisation de construction d'une unité de traitement physico-chimique de lisier.

Monsieur Le Maire précise que le conseil municipal de Barneville-Carteret, commune limitrophe de Les Moitiers d'Allonne est sollicité pour émettre son avis, cependant, cet avis ne doit être formulé que par rapport aux gênes ou nuisances éventuelles que pourrait apporter cette extension à la Commune de Barneville-Carteret, et non pas par exemple par rapport au bien fondé ou non de l'échelle de production… , le point essentiel étant donc : Y aura-t-il une conséquence sur la pollution de nos cours d'eau? Après examen du dossier, il ressort qu'aucun risque de  pollution nouvelle n'interviendra puisque la nouvelle porcherie sera dotée d'une station de traitement des eaux usées. Le deuxième point concerne la zone d'épandage des boues et donc la privation de terrains pour la commune? Le dossier présenté propose une restriction considérable des terrains à utiliser. Monsieur DAGORT précise qu'initialement 450ha de terrains étaient nécessaires à l'épandage, avec la station privée prévue, seulement 40 ha environ suffiront à l'épandage.

Monsieur Le Maire et Monsieur DAGORT proposent donc dans ces conditions, au Conseil Municipal, d'émettre un avis favorable

 

Monsieur LOUIS DIT GUERIN, responsable de l'environnement sur la commune émet quelques remarques techniques par rapport à ce dossier, ceci dans le but de démontrer à ces collègues que si le projet aboutit dans sa forme actuelle, les nuisances seront de degré zéro: cette  porcherie fonctionne depuis 1978, elle épand sur les terres et depuis cette date, sur le territoire de notre commune, aucune pollution due à cette exploitation n'a été décelée. De plus, au vu de la réglementation actuelle, l'exploitant peut épandre avec 40 000 unités d'azote, avec ce nouveau projet, on passe à seulement 11 000 unités d'azote épandues.

 

Après quelques autres remarques parmi l'assemblée, après en avoir délibéré, moins trois abstentions, le Conseil émet un avis favorable au dossier présenté.

 

QUESTIONS DIVERSES:

1 – CONCOURS DDE POUR LA DEUXIEME TRANCHE DES TRAVAUX DE LA FALAISE :

Sollicitée par la commune, la DDE Maritime a transmis son offre de prix pour assurer la maîtrise d'œuvre des travaux de la deuxième tranche de la falaise dont l'avant projet  a été approuvé en séance du Conseil Municipal du 11 décembre dernier.

 

Rappel : le montant estimatif des travaux s'élève à environ 2 000 000.00Francs. (305 000€)

 

Les honoraires de la DDE s'élèvent à 15 766.57€ TTC, soit 103 421.92Francs.

Accord à l'unanimité, sous réserve de la réalisation des travaux.

 

2 – HONORAIRES ARCHITECTE POUR PROJET RESTRUCTURATION GROUPE SCOLAIRE DE BARNEVILLE.

Monsieur LEVERD, Architecte de SAINT LO a été choisi pour présenter une esquisse de la restructuration du Groupe scolaire de Barneville, incluant la construction d'une salle de restauration en 2002.

Le devis de ses honoraires se décompose de la façon suivante :

Phase Esquisse APS :       8 987.33€

Phase 1 : (2002) :             26 151.56€

Phase 2 (2003):               26 842.77€.

Le montant étant inférieur à 90 000€ selon le nouveau code des marchés publics, le maître d'œuvre peut être désigné sans formalités préalables.

Le Conseil, à l'unanimité ACCEPTE d'inscrire pour l'année 2002 le montant des honoraires de la phase 1.

 

Monsieur Michel THOURY, Vice Président du Conseil Régional de Basse-Normandie a informé que lors de sa séance du 21/12/2001, la commission permanente du Conseil Régional a attribué à la commune une subvention de45 735€ (300 000.00francs) pour les travaux 2001 de confortement de la falaise.

A ce sujet, Monsieur Le Maire précise que la commune peut remercier sincèrement tous les partenaires qui ont participé au financement de ses travaux non prévus : l'Etat, Le Conseil Général et le Conseil Régional. Il remercie particulièrement Monsieur GATIGNOL et Monsieur LEGRAND, Président du Conseil Général ainsi que Monsieur GARREC, Président du Conseil Régional et les élus locaux qui sont intervenus.

 

Monsieur GUERIN précise que pour le nettoyage des plages, il pensera dorénavant en programme annuel et non plus estival. A ce propos, il a monté un cahier des charges qui a séduit les autres communes du littoral de Beaubigny à Denneville et des pourparlers ont lieu pour une mutualisation du projet et des moyens sur l'ensemble du littoral de  la côte des Isles. Il se propose d'être le "correspondant" de cette opération. Monsieur Le Maire le remercie vivement pour son action de travail en commun et son dévouement.

 

Monsieur Le Maire rappelle que la cérémonie des vœux se déroulera à la Salle des Douits le Vendredi 11 Janvier 2002.

 

Madame CRESPO demande quelques précisions sur les travaux de la Rue du Cap et sur le recrutement à venir d'un garde Champêtre. Les renseignements lui sont donnés, en ce qui concerne le garde champêtre, une annonce est parue dans une revue nationale : la gazette et Monsieur Le Maire rencontrera un candidat fin Janvier.

 

Aucune autre question n'étant soulevée, la séance est close à 22 Heures 15.

Vu, Le Maire,

Claude DUPONT,