PORTBAIL : Conseil Municipal
COMMUNE DE PORT-BAIL
Compte rendu du Conseil Municipal
du Mardi 6 septembre 2011
ANNEE 2011 N° 5
FEUILLE D'INFORMATION MUNICIPALE
Date de convocation : 30 août 2011
Date d'affichage : 13 septembre 2011
Nombre de membres :
en exercice : 18
présents : 13
votants : 17
L’an deux mil onze, le 6 septembre à 20 h 30, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la
présidence de Monsieur CHOLOT Guy (Maire).
Présents :
MM. CHOLOT Guy (Maire), LAIDET Serge, GOSSELIN Jean-Paul,
MALENFANT Fabrice, (Adjoints), PILLET Denis, LELYON Denis, PICOT Claude,
MARTINE Emmanuel, HAMEL Armand, D’HULST Francis, LETANG Jacques,
ROUALLE Maurice, DE SMET René.
ABSENTS EXCUSES :
M. MOUCHEL donne pouvoir M. CHOLOT
M. LEFORBAN donne pouvoir à M. LAIDET
Mme FLAMBARD donne pouvoir à M. MARTINE
Mme TOUCHAIS donne pouvoir à M. MALENFANT
ABSENTE : Mme.GODEY
Secretaire de séance
: M. D’HULST
Le compte rendu de la séance précédente est adopté à l’unanimité.
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PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LE CADRE DU PLAN
LOCAL D’URBANISME
Dans le cadre de l’étude du Plan Local d’Urbanisme, le Conseil, a débattu sur le projet
d’aménagement et de développement durable, et doit étudier les orientations présentées par le cabinet
d’études « Atelier du Canal ».
ATTRIBUTION SUBVENTIONS
Les membres du Conseil, à l’unanimité, décident d’attribuent les subventions ci-après à l’école
Henri Vally :
- activité piscine 4.185,60 €
- festival du cirque 1.440,00 €
DECISIONS MODIFICATIVES
Pour permettre d’honorer les deux nouvelles subventions que nous venons d’attribuer (piscine,
festival du cirque), le Conseil, à l’unanimité, accepte de prendre la décision modificative nécessaire
suivante :
pris sur le chapitre 11,
compte 615 (entretien des bâtiments) - 5.625,60 €
transférés sur le compte 65 (subventions) + 5.625,60 €
AVENANT N° 1 VVF : PAYSAGE NORMAND
Lors de la rénovation du VVF, il est apparu dans l’appel d’offres, qu’il avait été omis d’inscrire la
réalisation d’un gazon fleuri à l’entrée du VVF pour l’embellir ainsi qu’une clôture simple en bois afin
d’éviter le passage et le stationnement des véhicules ainsi que les piétons sur les surfaces ensemencées
(lot 16 A : espaces verts). Les membres du Conseil, à l’unanimité, autorisent Monsieur le Maire à signer
l’avenant n° 1 à intervenir qui porte le marché initial de 7.954,73 € à 9.518,03 €.
REMPLACEMENT DE MONSIEUR VOISIN AU SEIN DE DIVERSES COMMISSIONS ET ORGANISMES
EXTERIEURS
Suite au décès de Monsieur VOISIN, il convient de le remplacer comme suppléant au sein du
syndicat d’assainissement. Après en avoir délibéré, les membres du conseil, à l‘unanimité, désignent
comme membre suppléant au syndicat d’assainissement : M. HAMEL Armand
AMENAGEMENT D’UN CARREFOUR GIRATOIRE RD 650 INTERSECTION AVEC LA D 50
Dans le but d’aménager ce carrefour, devenu dangereux pour la circulation automobile, le Conseil
Général sollicite le Conseil Municipal pour autoriser la dépose de deux poteaux EDF au lieu dit « la
Picauderie ». Les membres du Conseil, à l’unanimité :
- confirment la demande de dépose de réseau au lieu dit « la Picauderie »
- attestent avoir connaissance que toute demande ultérieure de raccordement à cet endroit, ne pourra se
prévaloir de l’existence de cette ligne et sera traitée comme un raccordement nouveau avec participation
de la commune.
TARIFS CANTINE
Les membres du Conseil, à l’unanimité, fixent les tarifs restauration scolaire 2011-2012 comme
suit :
- forfait mensuel (4 repas semaine) 50,80 €
- forfait mensuel (2 repas semaine) 25,50 €
- repas occasionnel 3,80 €
(5 repas maximum par mois et dans la limite des places disponibles)
INFORMATIONS DIVERSES
Droits de préemption non utilisés
- SCI le Petit Logis Portbaillais, K n° 306 rue des des Callouins
- HONEY James, K 335 rue Philippe Lebel
- DAIREAUX Marc, ZA 233, hameau des Près
- THIBOUVILLE Alain, ZA 8, 34 route de Barneville
Remerciements
- Ecole du Vent
- Ancien Préfet de la Manche pour son départ anticipé
- Programme Presqu’île Habitat
- Remerciements aux sapeurs pompiers pour les nombreuses interventions faites cet été au poste de
secours ou les surveillants ont parfaitement travaillé pour la sécurité des baigneurs
- Un grand merci, aussi, aux services techniques pour le travail effectué cet été, Animateur et placiers du
marché inclus. Grands et beaux marchés
- Un coup de chapeau aussi aux associations (Office du Tourisme, CAC, Pélerins, CAP, Réveil et autres
qui se sont formidablement investis) et aux bénévoles qui nous ont organisé de superbes rendez-vous
culturels et festifs
- Rénovation du VVF (2ème tranche 30 pavillons + piscine)
- L’aménagement de la plage en cours
- La rénovation de la salle polyvalente en cours (janvier-février 2012)
- Les 20 ans de Port-Bail Grouville
- Les 25 ans de Port-Bail Wienhausen
- Mme Christine D’HULST est la nouvelle présidente du Rotary Club.
- Projet de rénovation de l’Eglise Notre Dame
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 30.
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Prochain Conseil Municipal le :
mardi 5 octobre 2011 à 20 h 30
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