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EXTRAIT DU REGISTRE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE PORT-BAIL
date de convocation
21 février 2002
date d'affichage
4 mars 2002
L'an deux mil deux, le 26 février à 20 h, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur YVER Richard (Maire).
PRESENTS : MM. YVER (Maire), CHOLOT, BIHEL, EUSTACHE, LEBLOND (Adjoins), LAISNE, VOISIN, GOSSELIN, PARIS, D'HULST, RENARD, HAMELIN, MOUCHEL, BELHAIRE, BUHOT, ROULLAND, DECOURT, DUVAL.
Nombre de conseillers
formant la majorité des membres en exercice.
en exercice : 19
ABSENT EXCUSE : FLAMBARD Christian
présents : 18
votants: 17
SECRETAIRE DE SEANCE : PARIS René
OBJET:
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2002
ASSOCIATIONS PORBAILLAISES
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil, à l'exception de
Monsieur MOUCHEL qui s'abstient, en sa qualité de Président de l'association US Côte des Isles, décident d'attribuer les subventions ci-après:
ACPG-CATM 153,00 Euros
Amicale des chasseurs : 77,00 Euros
Amicale des pompiers : 382,00 Euros
Association des plaisanciers : 300,00 Euros
Association Familles Rurales : 760,00 Euros
Batous de Port-Bail 762,00 Euros
Bibliothèque 500,00 Euros
Club des ainés 457,00 Euros
club ULM 382,00 Euros
Comité d'Action Culturelle 2 592,00 Euros
Jeunes sapeurs pompiers en Côte des Isles 823,00 Euros
Office d'équitation 500,00 Euros
Office du Tourisme 26 000,00 Euros
Office du Tourisme (journée peinture)
Office du Tourisme (pour fêtes) 21 500,00 Euros
Port-Bail Formation Internationale 400,00 Euros
Port-Bail Grouville 534,00 Euros
Port-Bail Wienhausen 534,00 Euros
Réveil de Port-Bail 1 829,00 Euros
Société d'encouragement à l'élevage 305,00 Euros
Tarot club 80,00 Euros
USP omnisports 2 300,00 Euros
US Côte des Isles 2 130,00 Euros
TOTAL : 63 300 €uros (415 220,78 Frcs)
Ainsi délibéré, les jour mois et an susdits.
POUR COPIE CONFORME
LE MAIRE: R.YVER
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EXTRAIT DU REGISTRE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE PORT-BAIL
date de convocation
21 février 2002
date d'affichage
4 mars 2002
L'an deux mil deux, le 26 février à 20 h,
le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances
sous la présidence de Monsieur YVER
Richard (Maire).
PRESENTS : MM. YVER (Maire), CHOLOT, BIHEL, EUSTACHE, LEBLOND (Adjoins), LAISNE, VOISIN, GOSSELIN, PARIS, D'HULST, RENARD, HAMELIN, MOUCHEL, BELHAIRE, BUHOT, ROULLAND, DECOURT, DUVAL.
nombre de conseillers
Formant la majorité des membres en exercice.
en exercice : 19
ABSENT EXCUSE : FLAMBARD Christian
présents : 18
votants: 18
SECRETAIRE DE SEANCE : PARIS René
OBJET:
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2002
ASSOCIATIONS DIVERSES
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil,
à l'unanimité,décident d'attribuer les subventions ci-après:
ASSOCIATIONS CANTONALES :
Animation côte des Isles 305,00 Euros
Chorale Intermède 458,00 Euros
Comice agricole du canton 80,00 Euros
Côte des Isles Solidarité 230,00 Euros
SNSM (fonctionnement station, indem. déplacement) 785,00 Euros
SNSM (pour matériel) 460,00 Euros
SOUS-TOTAL 2 318,00 Euros
ASSOCIATIONS AVEC MONTANT
PARTICIPATION COMMUNALE
Association Vivre en Cotentin 92,00 Euros
Association reboisement 131,00 Euros
CPIE Opération marée basse 763,00 Euros
SOUS-TOTAL 986,00 Euros
ASSOCIATIONS DIVERSES
3 jours de Cherbourg 16,00 Euros
Croix rouge française (délégation de Barneville-Carteret) 77,00 Euros
Fils de Tués 16,00 Euros
Ligue cancer Manche 77,00 Euros
Mutame 16,00 Euros
Office départemental du tourisme 77,00 Euros
Prévention routière 31,00 Euros
Registre cancer 77,00 Euros
Secours catholique 77,00 Euros
Téléthon (don) 230,00 Euros
Union des donneurs de sang région Cherbourg 153,00 Euros
Ass. pour le développement des
soins paliatifs du Nord Cotentin 77,00 Euros
SOUS TOTAL 924,00 Euros
TOTAL : 4 228,00 Euros (27 733,86 Frcs)
Ainsi délibéré, les jours mois et an susdits.
POUR COPlE CONFORME
LE MAlRE
R. YVER
TOTAL DES DEUX DELIBERATIONS :
63 300,00 Euros
4 228,00 Euros
67 528,00 Euros (442 954,64 Francs)
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