COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE LA COTE DES ISLES
Séance du Jeudi
17 avril 2008 à 20 h 30
Nombre de conseillers en exercice : 47
Nombre de conseillers
présents : 47
Dont conseillers titulaires
: 43 conseillers
suppléants : 4
Date de la convocation, de son affichage et
de la mention faite au registre : 9 avril 2008
Date de l'affichage du
procès-verbal : 22 avril 2008
L’an deux mil huit, le dix-sept avril à vingt heures trente, les membres
du Conseil
Communautaire de la Communauté de Communes de la Côte des Isles
se sont réunis à la salle
« Le Mille Clubs » à Les Moitiers d’Allonne, sur la convocation
qui leur a été adressée par M. le Président,
conformément à l’article L 5211-9 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
Etaient présents Mesdames et Messieurs
les Conseillers Communautaires :
Membres titulaires :
1. BLONDET Renaud
2. BOUSSARD Jean-Luc
3. CANDONI Pierre
4. DESPLANQUES Alain
5. LEROUX Pierre
6. LESAGE Régine
7. MENDES Thierry
8. OESTEREICH Michel
9. TOLLEMER Catherine
10. FEUILLY Emile
11. LECOEUR Raymond
12. BROQUET Patrick
13. DESPREZ Thierry
14. DE LA FOURNIERE Gérard
15. LANGLOIS Alain
16. LECOURT Stéphane
17. LE VAST Jean-Claude
18. SCELLE Gilbert
19. BONIAKOS Dimitri
20. GIOT Gilbert
21. CACQUEVEL Brice
22. MELLET Daniel
23. LECHEVALIER Alain
24. MABIRE Edouard
25. POULAIN Jérôme
26. CHOLOT Guy
27. FLAMBARD Geneviève
28. GOSSELIN Jean-Paul
29. MOUCHEL Fabrice
30. VOISIN René
31. LEVEEL Henri
32. LECAILLON Alain
33. LESEIGNEUR Hélène
34. BEAUPERE Nicolas
35. FERIER Christian
36. LOZOUET Roger
37. FAUVEL Philippe
38. MELLET Christophe
39. LECHEVALIER Roger
40. RABEC Gilles
41. BOISNEL Jean
42. MABIRE Caroline
43. JEANNE Patricia
Membres suppléants :
44. HAMEL Armand (suppléant de Serge LAIDET)
45. MARTINE Emmanuel (suppléant de Laurie GODEY)
46. RICHARD Lucien (suppléant de Eugène VRAC)
47. Francis BIHEL (suppléant de M. Thierry TARDIF)
La séance est ouverte sous la présidence de M. Jean-Paul GOSSELIN,
Président sortant, qui
après avoir remercié M. le Maire de Les Moitiers d’Allonne
pour la mise à disposition de la salle communale, rend hommage au
travail réalisé par les élus et les agents communautaires
au
cours du mandat précédent.
Après l’appel nominal, il déclare
installer Mmes et MM. BLONDET Renaud, BOUSSARD
Jean-Luc, CANDONI Pierre, DESPLANQUES Alain, LEROUX Pierre, LESAGE Régine,
MENDES Thierry, OESTEREICH Michel, TOLLEMER Catherine, FEUILLY Emile, LECOEUR
Raymond, BROQUET Patrick, DESPREZ Thierry, DE LA FOURNIERE Gérard,
LANGLOIS Alain, LECOURT Stéphane, LE VAST Jean-Claude, SCELLE Gilbert,
BONIAKOS Dimitri, GIOT Gilbert, CACQUEVEL Brice, MELLET Daniel, LECHEVALIER
Alain, MABIRE Edouard, POULAIN Jérôme, CHOLOT Guy, FLAMBARD
Geneviève, GODEY Laurie, GOSSELIN Jean-Paul, LAIDET Serge, MOUCHEL
Fabrice, VOISIN René, LEVEEL Henri, VRAC Eugène, LECAILLON
Alain, LESEIGNEUR Hélène, BEAUPERE Nicolas, FERIER Christian,
LOZOUET Roger, FAUVEL Philippe, MELLET Christophe, LECHEVALIER Roger, RABEC
Gilles, BOISNEL Jean, MABIRE Caroline, JEANNE Patricia, TARDIF Thierry dans
leurs fonctions de conseillers communautaires.
M. Roger LECHEVALIER, doyen d’âge, a pris ensuite la présidence.
Le Conseil a choisi pour secrétaire de séance M. BLONDET Renaud
1. ELECTION DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités
Territoriales, et notamment
les articles L 5211 et suivants, M. Roger LECHEVALIER, doyen d’âge
de l’assemblée, invite le Conseil à procéder à
l’élection du président.
Sont candidats :
- M. DESPLANQUES Alain
- M. GOSSELIN Jean-Paul
Après tirage au sort, M. DESPLANQUES prend la parole et expose les
raisons qui le motivent à briguer la présidence de la Communauté
de Communes. Il propose la nomination de six
vice-présidents, dont un plus particulièrement chargé
de la prospective.
Puis M. GOSSELIN, à son tour, présente ses motivations et précise
qu’il souhaite s’entourer de cinq vice-présidents.
Le Conseil Communautaire procède ensuite au vote à bulletin
secret.
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote à bulletin secret a donné les
résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.......................................
47
- A déduire : bulletins blancs ou nuls ...............................................
0
- nombre de suffrages exprimés.........................................................
47
- majorité absolue .................................................................................
24
ont obtenu :
- M. DESPLANQUES Alain....................................................................
14
- M. GOSSELIN Jean-Paul ......................................................................
33
M. GOSSELIN Jean-Paul ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour
du scrutin a été proclamé Président et immédiatement
installé.
2. DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS
M. le Président demande au Conseil Communautaire de voter pour le
nombre de
vice-présidents et propose la création de 5 postes.
Un débat s’engage sur la possibilité de créer 5 ou 6
postes de vice-présidents. Après que chacun ait pu s’exprimer
sur le sujet, le Conseil Communautaire procède au vote à bulletin
secret.
Le dépouillement du vote à bulletin secret a donné les
résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.......................................
47
- A déduire : bulletins blancs ou nuls ...............................................
3
- nombre de suffrages exprimés.........................................................
44
- majorité absolue .................................................................................
23
ont obtenu :
- création de 5 postes............................................................................
35
- création de 6 postes............................................................................
9
Ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour du scrutin, le nombre
de Vice-présidents est fixé
à 5.
3. ELECTION DU 1ER VICE-PRESIDENT
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités
Territoriales, et notamment
les articles L 5211 et suivants, M. GOSSELIN Jean-Paul, Président,
invite le Conseil à procéder à l’élection du
1er Vice-président.
Une discussion s’engage sur le contenu précis de la délégation
« développement économique et
touristique ». Après avoir revendiqué la compétence
A20 des statuts dans cette délégation,
M. DESPLANQUES se déclare candidat.
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote à bulletin secret a donné les
résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.......................................
47
- A déduire : bulletins blancs ou nuls................................................
25
- nombre de suffrages exprimés.........................................................
22
- majorité absolue .................................................................................
12
ont obtenu :
- M. DESPLANQUES Alain....................................................................
19
- M. LEVEEL Henry.................................................................................
2
- M. GIOT Gilbert.....................................................................................
1
M. DESPLANQUES Alain ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour
du scrutin a été proclamé 1er Vice-président
et immédiatement installé.
ELECTION DU 2e VICE-PRESIDENT
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités
Territoriales, et notamment
les articles L 5211 et suivants, M. GOSSELIN Jean-Paul, Président,
invite le Conseil à procéder à l’élection du
2e Vice-président.
Est candidat :
- M. DE LA FOURNIERE Gérard
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote à bulletin secret a donné les
résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.......................................
47
- A déduire : bulletins blancs ou nuls................................................
12
- nombre de suffrages exprimés.........................................................
35
- majorité absolue .................................................................................
18
ont obtenu :
- M. DE LA FOURNIERE Gérard..........................................................
33
- M. FEUILLY Emile ................................................................................
1
- M. BOUSSARD Jean-Luc......................................................................
1
M. DE LA FOURNIERE Gérard ayant obtenu la majorité absolue
au 1er tour de scrutin a été
proclamé 2e Vice-président et immédiatement installé.
ELECTION DU 3e VICE-PRESIDENT
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités
Territoriales, et notamment
les articles L 5211 et suivants, M. GOSSELIN Jean-Paul, Président,
invite le Conseil à procéder à l’élection du
3e Vice-président.
Est candidat :
- M. MELLET Daniel
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote à bulletin secret a donné les
résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.......................................
47
- A déduire : bulletins blancs ou nuls................................................
5
- nombre de suffrages exprimés.........................................................
42
- majorité absolue .................................................................................
22
ont obtenu :
- M. MELLET Daniel................................................................................
41
- M. OESTEREICH Michel ......................................................................
1
M. MELLET Daniel ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour du scrutin
a été proclamé
3e Vice-président et immédiatement installé.
ELECTION DU 4e VICE-PRESIDENT
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités
Territoriales, et notamment
les articles L 5211 et suivants, M. GOSSELIN Jean-Paul, Président,
invite le Conseil à procéder à l’élection du
4e Vice-président.
Est candidat :
- M. MABIRE Edouard
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote à bulletin secret a donné les
résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.......................................
47
- A déduire : bulletins blancs ou nuls................................................
3
- nombre de suffrages exprimés.........................................................
44
- majorité absolue .................................................................................
23
ont obtenu :
- M. MABIRE Edouard............................................................................
42
- M. BEAUPERE Nicolas.........................................................................
1
- Mlle LESAGE Régine ............................................................................
1
M. MABIRE Edouard ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour de
scrutin a été proclamé
4e Vice-président et immédiatement installé.
ELECTION DU 5e VICE-PRESIDENT
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités
Territoriales, et notamment
les articles L 5211 et suivants, M. GOSSELIN Jean-Paul, Président,
invite le Conseil à procéder à l’élection du
5e Vice-président.
M. BOUSSARD présente la candidature de M LEROUX pour une cinquième
vice-présidence en charge de la mer. Après que chacun ait pu
s’exprimer sur cette délégation, M. LEROUX déclare qu’il
n’est pas candidat à une vice-présidence en charge de la jeunesse.
Mme Hélène
LESEIGNEUR se déclare candidate.
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote à bulletin secret a donné les
résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.......................................
47
- A déduire : bulletins blancs ou nuls................................................
7
- nombre de suffrages exprimés.........................................................
40
- majorité absolue .................................................................................
21
ont obtenu :
- Mme LESEIGNEUR Hélène.................................................................
38
- M. GIOT Gilbert.....................................................................................
1
- M. OESTEREICH Michel ......................................................................
1
Mme LESEIGNEUR Hélène ayant obtenu la majorité absolue
au 1er tour de scrutin, a été
proclamée 5e Vice-présidente et immédiatement installée.
4. ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU
M. le Président rappelle que les statuts de la Communauté de
Communes prévoient la
désignation de 16 membres du Bureau.
Il est procédé à l’élection des 16 membres. Sont
déclarés élus :
- M. BOUSSARD Jean Luc - M. CACQUEVEL Brice
- M. FEUILLY Emile - M. BEAUPERE Nicolas
- M. BROQUET Patrick - M. FAUVEL Philippe
- M. SCELLE Gilbert - M. LEVEEL Henry
- M. GIOT Gilbert - M. TARDIF Thierry
- M. LECHEVALIER Alain - M. LECAILLON Alain
- M. CHOLOT Guy - M. LECHEVALIER Roger
- M. LANGLOIS Alain - M. BOISNEL Jean
5. QUESTIONS DIVERSES
M. le Président informe les conseillers des réunions suivantes
:
- bureau des vice-présidents : lundi 21 avril 2008 à 9 h 30
à Barneville-Carteret
- bureau communautaire : mercredi 23 avril 2008 à 18 h à Portbail
- conseil communautaire : lundi 28 avril 2008 à 20 h 30 à St
Lô d’Ourville
La séance est levée à 23 heures
|
